Aménagement

Y a-t-il un impôt sur les piscines hors-sol ?

Une piscine construite dans votre jardin nécessite généralement une modification du terrain. Cela peut avoir un impact important sur vos impôts, en particulier sur l’impôt foncier. Toutes les piscines ne nécessitent pas une taxation supplémentaire. Qu’en est-il des piscines hors-sol ?

Un aperçu de la fiscalité des piscines

Le montant de vos impôts peut être affecté par la réglementation relative aux piscines privées.

Votre piscine augmentera votre impôt ainsi que votre taxe foncière de la même manière que vous construisez une structure en maçonnerie comme un abri de jardin ou une véranda.

Du point de vue de la loi, il existe deux types de piscines :

  • Les piscines hors sol, les piscines de moins de 10m2, et les piscines qui ne nécessitent pas de maçonnerie.
  • Les piscines de plus de 10 m2. Les modèles enterrés et semi-enterrés.

Mais, vous devez désormais déclarer votre piscine (formulaire 6704) sous peine de faire l’objet d’un contrôle fiscal. Votre piscine peut désormais être vue par satellite ou par avion.

Cette démarche doit être effectuée dans les trois mois qui suivent l’achèvement des travaux.

Ces nouvelles technologies permettent aux propriétaires d’identifier plus facilement les piscines et de les déclarer immédiatement à l’administration fiscale.

Les piscines hors sol sont-elles soumises à la taxe d’impôt ?

Certains types de piscines sont exonérés de la taxe car ils n’augmentent pas la valeur locative de votre maison.

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Les piscines de moins de 10 m2 ( appelées aussi “mini-piscines”) et les piscines hors sol sont exonérées de la taxe foncière.

La piscine hors-sol est le seul type de piscine qui n’est pas imposable, car elle peut être démontée.

Cette piscine n’est pas considérée comme une construction en maçonnerie car elle ne modifie pas la surface naturelle ou la nature de votre jardin ou de votre terrain.

Impôt ou non : qu’est-il de la piscine en kit ?

Les piscines en kit sont faciles à installer et ne nécessitent aucune démarche supplémentaire. Si votre piscine fait moins de 10 m2 , vous n’aurez pas besoin de permis de construire ni de déclaration préalable.

En revanche, si votre piscine n’est pas démontable, vous aurez besoin d’un terrassement qui entre dans la catégorie de la maçonnerie. Elle sera alors taxée exactement de la même manière qu’une piscine enterrée.

Choisir une mini piscine pour chez soi

Une piscine de moins de 10 m2 n’entre pas dans le patrimoine immobilier que l’on doit déclarer et qui fait partie de ce qui permet de calculer l’impôt foncier d’un foyer.

De ce fait, mais aussi parce qu’il fait de plus en plus chaud l’été, ce type de mini piscine est plébiscité par les particuliers qui n’ont pas beaucoup d’espace en extérieur, mais qui souhaitent avoir tout de même un bassin assez confortable pour se baigner avec leurs enfants comme avec leurs amis.

Attention cependant : si posséder une mini piscine ne force pas à payer plus de taxe foncière, il y a tout de même des dispositions légales à respecter, en particulier pour ce qui concerne la sécurité des personnes.

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Une fois le bassin posé à l’endroit prévu pour lui dans le jardin, il faut absolument penser un dispositif de sécurité de piscine, qui permette d’éviter les accidents. Se faisant, on laisse de côté cette partie inquiétante, et l’on ne garde en tête que les bienfaits d’avoir une piscine chez soi, quand l’été le mercure grimpe de plus en plus et que l’on a besoin de se rafraîchir après une chaude journée.